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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PACA IMPORT
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MARSEILLE 13
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARSEILLE 13
PACA IMPORT, SARL

Numéro de dépôt :
3751982
Date de dépôt :
06/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2020
MARSEILLE 13 de PACA IMPORT

Présentation de la marque MARSEILLE 13

Déposée le 6 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PACA IMPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARSEILLE 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PACA IMPORT domicilié(e) 23 RUE CARAVELLE - 13003 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 194 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-MARC MOINARD domicilié(e) 22 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE - 75017 - PARIS - France.

La marque MARSEILLE 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751982.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARSEILLE 13 est expirée depuis le 6 juillet 2020.

PACA IMPORT a également déposé les autres marques suivantes : MARSEILLE 13 , PI-Air Gun Précision , TOM LE POLICIER , MISS BEAUTÉ


PACA IMPORT, SARL - 23 RUE CARAVELLE - 13003 - MARSEILLE - France - SIREN 390194645


JEAN-MARC MOINARD - 22 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).